Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPEST
PROST-BOUCLE SA

Numéro de dépôt :
96641342
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque TEMPEST

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE, 39400 LONGCHAUMOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROST-BOUCLE SA - France.

La marque TEMPEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPEST est expirée depuis le 10 septembre 2006.

PROST-BOUCLE a également déposé les autres marques suivantes : ELEKTRA , STYL'EYES , "LINE FINE" , " LES FEMININES " , SUN FOX , P.B. BLUES , "LIGNE FINE" , "JAZZI" , CLIM , FOX COLLECTION


PROST-BOUCLE SA - RUE DE L'EGLISE, 39400 LONGCHAUMOIS - France - SIREN 646350264


PROST-BOUCLE SA - France


Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393409 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de I'information et les ordinateurs; extincteurs.Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.